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Normes des réseaux enterrés 

L’électricité, l'eau ou gaz enterrée n’est pas seulement destinée au branchement de la maison. Elle peut aussi servir à alimenter des éclairages extérieurs, une motorisation de portail, une dépendance, un interphone-visiophone, l’équipement d’une piscine, etc.

Pour respecter les normes d'enfouissement il est obligatoire de placer des dispositifs de signalisation (filet en plastique) dont les couleurs sont conventionnelles:

  • Bleu pour l'eau potable 

  • Jaune pour les gaz combustibles de distribution

  • Marron pour l'assainissement

  • Rouge pour les réseaux électriques basse et haute tension

  • Vert pour les gaines de télécommunication 

Pour le remblaiement de la tranchée, jusqu'à 0.20m au-dessus de la tuyauterie doit être réalisé en matériaux fins et homogènes de terre épierrée ou de sable. Au-dessus de cette couche, le remblayage doit être effectué par couches successives et damées. L'emploi du sable de mer ou du mâchefer est interdit.

La norme fixe également des distances de retrait minimales envers la végétation qui est de 1 mètre pour de petites espèces à 2 mètres pour de gros arbres.

Les tuyauteries enterrées ne doivent pas être situées :

  • Sous les bordures et caniveaux de trottoir parallèlement à l'axe de circulation

  • A l'aplomb et en parallèle de tout autre caniveau technique ou canalisation

  • Sous un bâtiment.